ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES D'AGRICULTURE (Etablissement Public)
Numéro de dépôt :
1562128
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1998
Présentation de la marque FABRICE
Déposée le 16 juin 1988 par ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES D'AGRICULTURE (Etablissement Public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FABRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES D'AGRICULTURE (Etablissement Public), domicilié(e) 9 Avenue George V, 75008 PARISET MINISTERE DE L'AGRICULTURE (Direction Générale de l'Enseignement et de la Recherche),78 rue de Varenne, 75700 PARIS - France.
La marque FABRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562128.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES D'AGRICULTURE (Etablissement Public) - 9 Avenue George V, 75008 PARISET MINISTERE DE L'AGRICULTURE (Direction Générale de l'Enseignement et de la Recherche),78 rue de Varenne, 75700 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Produits pédagogiques, à savoir des cassettes vidéos, des livres et des transparents pour rétroprojection, destinés à concevoir et réaliser des stages de formation des agriculteurs aux bases et à raisonnement de l'informatique pour la conduite de leur exploitation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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